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Guinea Evergreen Mining Intelligence SA, TBEA Co Ltd, Accord de concession Agreement, 2017
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  • ocds-591adf-0842187625
  • Décembre 16, 2018
  • Français
  • Guinée
  • Ministère des Mines et de la Géologie - Ministère du Budget
  • Décembre 30, 2017
  • Contrat Public
Clauses clés
Afficher toutes les clauses clés
Société
  • Résidence Dauphine, Coléah - Conakry, République de Guinée
  • RCCM/GC-KAL-M2/085.9666/2017
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  • TBEA Co Ltd
  • Chine
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  • No : 230 Gaoxin Road (Xinshi Qu), Zone du développement pour les Hautes et Nouvelles Technologies, Urumqi, Xinjiang, République populaire de Chine
  • No 916501002292123357
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Documents Connexes
Aucun document connexe n'est disponible
Concession/Permis et Projet
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Source
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30 Clauses clés
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 32 , Page 53
Protection de l'environnement
Page 28 , Page 29 , Page 32 , Page 34 , Page 36 , Page 51 , Page 56
Utilisation de l'eau
Page 27
Fiscal
Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
Page 95
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 54 , Page 58 , Page 92
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 93
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 92 , Page 94
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 92 , Page 94 , Page 95
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 49
Redevances
Page 48 , Page 92
Participation de l'Etat
Page 41 , Page 47
Redevances superficiaires
Page 92
Social
Consultations communautaires
Page 42 , Page 55 , Page 56 , Page 57
Convention de développement local
Page 33 , Page 54
Emploi du personnel local
Page 33 , Page 50
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 33 , Page 54
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 52
Réinstallation des habitants
Page 33 , Page 42
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
Page 32 , Page 53
Formation
Page 50 , Page 94
Opérations
L'infrastructure
Page 38 , Page 62 , Page 63 , Page 64 , Page 65
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 40 , Page 63 , Page 64 , Page 65
Obligations de travaux, d'investissements
Page 27 , Page 30 , Page 35 , Page 37 , Page 59

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