Guinée - Kalia, Bellzone Mining, Bellzone Holdings S.A., Avenant 1, 2017

Kalia, Bellzone Mining, Bellzone Holdings S.A., Avenant 1, 2017

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20 clauses clés

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ToutGénéralEnvironnement FiscalOpérationsSocialRègles juridiques

Couper tous

Cession ou transfert

Page 20 ( Art 14 )

Annulation ou Résiliation

Page 7 ( 7 ), Page 10 ( 10 )

Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion

Page 43 ( 43 )

Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières

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Loi applicable

Page 27 ( 27 )

Impôt sur les bénéfices: exonération

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Impôt sur le bénéfice: autre

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Impôt sur les bénéfices: taux

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L'infrastructure

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Infrastructure - utilisation par des tiers

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Redevances

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Stabilisation

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Participation de l'Etat

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Redevances superficiaires

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Obligations de travaux, d'investissements

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Métadonnées

Pays

Guinée

Date de signature

2017

Ressource

Minerai de fer

Type de document

Contrat Public

Identifiant Open Contracting

ocds-591adf-1601150827

Mode de divulgation

Gouvernement

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