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Santou II-Houda, Winning Consortium Alumina PTE.LTD, Winning Consortium Alumina Guinea S.A, Société Minière de Boké, Convention Ferroviaire, 2018
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  • ocds-591adf-2095504636
  • Avril 19, 2019
  • Français
  • Guinée
  • Ministère des Mines et de la Géologie, Ministère du Budget
  • Novembre 26, 2018
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
  • Immeuble Wazni, Tombo, Conakry
  • RCCM/GC-KAL-055.689A/2014
  • -
  • Guinée
  • -
  • 5 SHENTON WAY 19-6 UIC BUILDING 068808, Répubblique de SINGAPOUR
  • 201828706G
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  • Immeuble Wazni, Tombo, Conakry
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  • Guinée
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Documents Connexes
Santou II-Houda, Société Minière de Boké, Concession Agreement, 2018   (Contrat Principal)
Concession/Permis et Projet
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Source
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23 Clauses clés
Général
Langue
Page 62
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 21 , Page 22 , Page 23 , Page 53
Protection de l'environnement
Page 34 , Page 52 ( Art 24 )
Utilisation de l'eau
Page 37 , Page 50
Fiscal
Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
Page 70
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 69
Impôt sur les bénéfices: exonération
Page 68 , Page 69 , Page 70
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 47 , Page 68 , Page 71
Social
Consultations communautaires
Page 32
Convention de développement local
Page 43 , Page 53 ( Art 24.4 )
Emploi du personnel local
Page 45 ( Art 20 )
Réinstallation des habitants
Page 26 , Page 32 , Page 49
Formation
Page 68 , Page 69
Opérations
L'infrastructure
Page 27 , Page 28 , Page 29 , Page 31 , Page 35 , Page 38 , Page 42 ( Art 16 )
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 29 , Page 30 , Page 36 , Page 39 , Page 42 , Page 74
Obligations de travaux, d'investissements
Page 20 , Page 25

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