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Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Nordgold, Avenant au Contrat, 2018
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  • ocds-591adf-2768083178
  • Mai 11, 2018
  • Français
  • Guinée
  • Ministère des Mines et de la Géologie, Ministère du Budget
  • Janvier 22, 2018
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
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  • Non
  • 31 Broad Street, Saint Helier, Jersey
  • 29215
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  • Nordgold
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Documents Connexes
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Nordgold, Accord de Concession, 1990   (Contrat Principal)
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Crewgold, Concession, Amendment, 2006
Lefa, Societe Miniere de Dinguiraye, Delta Gold Mining, Kenor, Serem, Concession, Amendment, 1993
Concession/Permis et Projet
  • Lefa
  • -
  • Lefa
  • -
Source
  • -
  • Gouvernement
20 Clauses clés
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 15
Protection de l'environnement
Page 15 , Page 16 , Page 21
Fiscal
Primes
Page 22
Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
Page 9
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 14 , Page 20
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 17 , Page 18
Impôt sur les bénéfices: taux
Page 18 , Page 19 , Page 20
Participation de l'Etat
Page 8
Redevances superficiaires
Page 19
Social
Consultations communautaires
Page 16
Convention de développement local
Page 14
Emploi du personnel local
Page 12
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 15
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 13 , Page 14
Formation
Page 14 , Page 20
Opérations
Obligations de travaux, d'investissements
Page 10

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