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Chalco Guinea Company S.A, Société Portuaire, Chalco Hong Kong Limited, Convention Minière, 2018
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  • ocds-591adf-5699672631
  • Novembre 06, 2018
  • Français
  • Guinée
  • Ministère des Mines et de la Géologie ; Ministère du Budget
  • Juin 08, 2018
  • Contrat Public
Clauses clés
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Société
  • Kipé, Centre émeteur, près du Lycée Français Albert Camus, Commune de Ratoma
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  • Société Portuaire
  • Guinée
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  • Room 4501, far East Finance Center, 16 Harcourt Road, Hong Kong Island
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Documents Connexes
Chalco Guinea Company S.A, Société Portuaire, Chalco Hong Kong Limited, Convention Minière, 2018 (Contrat Principal)
Chalco Guinea Company S.A, Société Portuaire, Chalco Hong Kong Limited, Annexes convention minière, 2018
Concession/Permis et Projet
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Source
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  • Gouvernement
28 Clauses clés
Général
Langue
Page 88
Environnement
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Page 35 , Page 67
Protection de l'environnement
Page 37 , Page 38 , Page 39 , Page 42 , Page 44 , Page 65 , Page 71
Utilisation de l'eau
Page 42
Fiscal
Impôt sur les Revenus des Valeurs Mobilières (IRVM)
Page 77
Obligations financières - fonds communautaires ou de matières premières
Page 68 , Page 72
Impôt sur le bénéfice: autre
Page 72
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Page 45 , Page 59
Redevances
Page 58
Participation de l'Etat
Page 36 , Page 46 , Page 57 , Page 61
Social
Consultations communautaires
Page 48
Convention de développement local
Page 68
Emploi du personnel local
Page 63
Approvisionnement en biens et services locaux
Page 68
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Page 65 , Page 66
Réinstallation des habitants
Page 47 , Page 55
Etude d'impact sur les incidences sociales/sur les droits de l'homme et plan de gestion
Page 67
Formation
Page 64
Opérations
L'infrastructure
Page 32 , Page 33 , Page 41
Infrastructure - utilisation par des tiers
Page 42 , Page 44
Obligations de travaux, d'investissements
Page 31 , Page 37 , Page 38 , Page 40 , Page 41 , Page 43 , Page 74

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