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Documents de 2014
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6 Documents
Document Ressource Type de contrat
AMC, Alliance Mining Commodities, Accord de Concession, 2010
49
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  • Bauxite
  • Concession Agreement
Simandou, SIMFER, Rio Tinto, Accord de Concession, 2002
46
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    Annotations Seulement
  • Iron Ore
  • Concession Agreement

Ce site fournit des résumés des contrats et de leurs conditions afin de faciliter la compréhension des dispositions importantes contenues dans les documents. Ces résumés ne présentent pas des interprétations des documents. Ni les résumés ni les contrats entiers ne couvrent la totalité des obligations juridiques liées aux projets en question. Ce site comporte aussi les textes des documents créés automatiquement ; de tels textes pourraient contenir des erreurs et diverger des fichiers PDF originaux. Aucune garantie n’est fournie quant à l’exactitude de tout contenu sur ce site web.

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